SB 143/1219 1. Affaires générales, 1974-1987 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1219
Titre:1. Affaires générales
Dates:1974-1987
Période de création:1974 - 1987
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:9 chemises dans une boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2. Comptes 1983.
3. Table de la conférence de Lausanne (1976 et années suivantes).
4. Demande de crédits supplémentaires budget 1984.
5. Communauté de travail des cantons et régions des Alpes occidentales (COTRAO) 1984-1986.
6. Infirmière scolaire pour l'école catholique du Valentin.
7. Avant-projet de loi sur la juridiction administrative.
8. Comptes 1984.
9. Verrées des fins d'années (et notes concernant les vacances du personnel du service III (dossier vide).
10. Compte-rendu 1984 (Service III et Conseil d'état).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1216819
 

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