PP 1027/103 Comité du 6 mars 2013, 2013.02.27-2013.05.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1027/103
Titre:Comité du 6 mars 2013
Dates:27 février au 12 mai 2013
Période de création:27/02/2013 - 12/05/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocation; Ordre du jour; Procès-verbal; Bilan comptes et Budget; Rapport des vérificateurs des comptes; Comptabilité; Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1216523
 

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