PP 1027/44-106 Comité de l'Association, 1998.04.08-2014.02.03 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1027/44-106
Titre:Comité de l'Association
Dates:8 avril 1998 - 3 février 2014
Période de création:08/04/1998 - 03/02/2014
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:61 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pour une part, seul le procès-verbal est conservé, pour autre, la plus importante, le procès-verbal est accompagné de la convocation, de l'ordre du jour et du courrier se rapportant à la séance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1237737
 

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