PP 1027/90 Comité du 8 avril 2009, 2009.03.29-2009.11.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1027/90
Titre:Comité du 8 avril 2009
Dates:29 mars au 24 novembre 2009
Période de création:29/03/2009 - 24/11/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocation; Ordre du jour; Procès-verbal; Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1216511
 

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