PP 1027/76 Comité du 27 septembre 2006, 2006.08.25-2006.12.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1027/76
Titre:Comité du 27 septembre 2006
Dates:25 août au 4 décembre 2006
Période de création:25/08/2006 - 04/12/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocation; Ordre du jour; Procès-verbal; Bilan comptes et Budget; Comptabilité; Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1216497
 

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