SB 318/724 Vol. 77. Nos de présentation : 346619 à 347955, 1995.03.06-1995.06.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/724
Titre:Vol. 77. Nos de présentation : 346619 à 347955
Dates:1995
Période de création:06/03/1995 - 29/06/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1215415
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises