SB 318/647 Ancien. Nos de présentation : 168626 à 176792, 1951.10.06-1954.04.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/647
Titre:Ancien. Nos de présentation : 168626 à 176792
Dates:1951-1954
Période de création:06/10/1951 - 08/04/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1215338
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises