SB 317/451 Vol. 14. Nos de présentation : 155032 à 161155, 1988.12.20-1990.09.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/451
Titre:Vol. 14. Nos de présentation : 155032 à 161155
Dates:1988-1990
Période de création:20/12/1988 - 18/09/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214804
 

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