SB 223/107-118 Fiches cotet annulées pour le district, 1964.01.01-2000.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 223/107-118
Titre:Fiches cotet annulées pour le district
Dates:1964-2000
Période de création:01/01/1964 - 31/12/2000
Niveau:Série
Importance matérielle:12 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [cottet] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214325
 

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