SB 130/23 Conseil des délégués (220) (1995-2001) \ Contrat général de formation (contient la feuille d'itinéraire personnel de l'étudiant) (260) (1997-2002), 1995-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 130/23
Titre:Conseil des délégués (220) (1995-2001)
Contrat général de formation (contient la feuille d'itinéraire personnel de l'étudiant) (260) (1997-2002)
Dates:1995-2002
Période de création:1995 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214193
 

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