N 16/1139 Assurances, 1976-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/1139
Titre:Assurances
Dates:1976-2000
Période de création:1976 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Majoritairement des lettres, des formulaires, et des pièces physiques ayant trait aux contrats.
Voir aussi N 16/1409-1418 (Finances).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assurances privées (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214149
 

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