N 16/1136-1139 Effectifs, 1970-2000 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/1136-1139
Titre:Effectifs
Dates:1970-2000
Période de création:1970 - 2000
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:3 boîtes, 1 classeur, 4 reliures pour documents perforés, 1 chemise cartonnée et 7 enveloppes.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir aussi "Assimilation de l’Action Educative en Milieu Ouvert par la Fondation Jeunesse et Famille et fermeture du foyer" (N 16/1117).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 16/1136, N 16/1138-1139: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
N 16/1137: Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214143
 

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