SB 312 B 205 Commission consultative des études pédagogiques secondaires - 3, 1976-1986 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 B 205
Cotes anciennes:SPES-1202
Titre:Commission consultative des études pédagogiques secondaires - 3
Dates:1976-1986
Période de création:1976 - 1986
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, rapports, règlements, notes de séances, listes de présence, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1213127
 

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