SB 318/1091 Cotet, 1930.01.01-1953.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/1091
Titre:Cotet
Dates:1930-1953
Période de création:01/01/1930 - 31/12/1953
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:N° 1-504.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [cottet] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207591
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises