SB 318/1076 Mensuration n° 331118 et numérisation n° 344442, 1991.11.01-1994.11.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/1076
Titre:Mensuration n° 331118 et numérisation n° 344442
Dates:1991-1994
Période de création:01/11/1991 - 08/11/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  numérisation (Matières\N)
  mensuration officielle (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207585
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises