SB 318/929 Numérisation n° 362189, 1999.02.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/929
Titre:Numérisation n° 362189
Dates:1999
Période de création:19/02/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  numérisation (Matières\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207517
 

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