SB 318/900 Renvoi de folios, 1920.01.01-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/900
Titre:Renvoi de folios
Dates:1920-1960
Période de création:01/01/1920 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Corseaux-Corsier-Jongny-Montreux-Châtelard, Montreux-Planches.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207505
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises