SB 318/898 Chardonne-Corseaux-Corsier, 1993.01.27-1993.09.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/898
Titre:Chardonne-Corseaux-Corsier
Dates:1993
Période de création:27/01/1993 - 01/09/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:N° 338366 mensuration / Blonay-Montreux-La Tour-de-Peilz, N° 339413 mensuration / Blonay-Montreux, N° 340654 mensuration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207503
 

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