SB 318/895 Corsier-Saint-Légier-Vevey, 1989.08.17-1990.05.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/895
Titre:Corsier-Saint-Légier-Vevey
Dates:1989-1990
Période de création:17/08/1989 - 28/05/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:N° 325177 mensuration / Blonay-La Tour-de-Peilz, N° 325178 mensuration / Montreux-Veytaux, N° 328552 mensuration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207500
 

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