SB 318/893 Montreux-Veytaux, 1981.01.09-1995.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/893
Titre:Montreux-Veytaux
Dates:1981-1995
Période de création:09/01/1981 - 31/12/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:N° 284645 RP autoroute 25 N9 Lausanne-Simplon / Chardonne-Corseaux, SAF CCPRS (Chardonne-Chexbres-Puidoux-Rivaz-Saint-Saphorin).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207497
 

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