SB 318/742 Onglet V : mentions, 1946.06.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/742
Titre:Onglet V : mentions
Dates:1946
Période de création:08/06/1946
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du n° 148366 au 148375 anciens repères de mensuration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  inscription au registre foncier (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207480
 

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