C XXII NF16280 1296 18 mai die veneris ante Trinitatem. Le prieur de la confrérie du Saint Esprit, de Villeneuve, possède du curé de Villeneuve quelques chesaux près du cimetière de l'église de St Paul, à la charge d'un cens annuel de 6 sols lausannois. (Sceau de la cour du juge de Chabluis de la

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF16280
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 299 (barré:1062)
Titre:1296 18 mai die veneris ante Trinitatem. Le prieur de la confrérie du Saint Esprit, de Villeneuve, possède du curé de Villeneuve quelques chesaux près du cimetière de l'église de St Paul, à la charge d'un cens annuel de 6 sols lausannois. (Sceau de la cour du juge de Chabluis de la part du comte de Savoie.)
Dates:1296 18 mai
Période de création:18/05/1296 - 18/05/1296
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Villes et Communes vaudoises Villeneuve

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Section: I ; No du numéroteur: 16280
 

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