C XXII NF12887 1518, mai 14. Passation à clos d'un morceau de terre à la Cuaz rière Henniez, octroyée par la Commune de Henniez à Jaques Trolliet, de Seigneux, contre cession d'une particule de clos à l'ancienne tuilerie à Henniez la réduire en chemin ou en paquier, et sous condition que le dit Tr

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF12887
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 5728
Titre:1518, mai 14. Passation à clos d'un morceau de terre à la Cuaz rière Henniez, octroyée par la Commune de Henniez à Jaques Trolliet, de Seigneux, contre cession d'une particule de clos à l'ancienne tuilerie à Henniez la réduire en chemin ou en paquier, et sous condition que le dit Trolliet supportera les censes dues pour les deux pièces sus limités et jouira par contre du droit de planter des arbres sur la parcelle qu'il a éculée à la commune, & d'en recueillir les fruits.
Dates:1518, mai 14
Période de création:14/05/1518 - 14/05/1518
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Villes et Communes vaud.s (Henniez)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Section: III ; No du numéroteur: 12887;12887b
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1202349
 

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