C XXII NF11347 1617 juin 19. Minute des deviances, soit au bornage du chemin public, du marais & du commun, faites à Bussy., 1617.06.19-1617.06.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF11347
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 6033
Titre:1617 juin 19. Minute des deviances, soit au bornage du chemin public, du marais & du commun, faites à Bussy.
Dates:1617 juin 19
Période de création:19/06/1617 - 19/06/1617
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Villes et Communes vauds. (Bussy)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Section: III ; No du numéroteur: 11347
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1201009
 

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