C XXII NF10088 1388 décembre 16. Par Vidimus du 9 décembre 1396. Mandat de François, archevêque de... (arclatensis) et Camérier du Pape, adressé au Collecteur des Dimes papales aux provinces de Lyon, Vienne, Besançon et Tarantaise, et invitant ce collecteur à tracer le Chapitre de Genève sur ses r

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF10088
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 460bis
Titre:1388 décembre 16. Par Vidimus du 9 décembre 1396. Mandat de François, archevêque de... (arclatensis) et Camérier du Pape, adressé au Collecteur des Dimes papales aux provinces de Lyon, Vienne, Besançon et Tarantaise, et invitant ce collecteur à tracer le Chapitre de Genève sur ses registres, en vertu de l'exemption accordée audit Chapitre par le Pape Clément VII. le 19 mars 1387. 1390 avril 16. Ledit Collecteur communique le présent mandat au sous-collecteur du diocèse de Genève, avec ordre de procéder également à la radiation dudit Chapitre sur ses registres. (Voir "Diverses Ordonnances ecclésiastiques" No 1)
Dates:1388 décembre 16
Période de création:16/12/1388 - 16/12/1388
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:(Diocèse de Genève) (Chapitre)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Section: II ; No du numéroteur: 10088;10089C
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1199888
 

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