C XXII NF10076 1427 juin 30. 4 sols dus par Jaquet Donques; 1 coupe de froment et 8 sols dus par Girard Robert; 2 sols dus par Girard Cadodi; 2 sols 4 deniers dus par le même; 11 deniers dus par Nicolet Vellieti; 10 sols dus par Etienne Garnier et Jean Fabre; 2 sols dus par Nicod Ducrêt 12 deniers

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - C XXII/9 Nouveaux titres : C XVI 231 (Famille noble de Rovéréaz); C XVII (Hors Pays de Vaud); Fiches à ventiler d'Olivier Dessemontet et de Sandrine Fantys, 1860.01.01-1928.12.31 (Série)
      - C XXII NF10057-10094 Fiches à ventiler Sandrine Fantys, 1860.01.01-1909.05.07 (Dossier)
        
        C XXII NF10074 1427 juin 30. Echange entre le Duc de Savoie et le prieuré de Ripaille. Le premier usant du droit qu'il s'est réservé dans l'acte de fondation du dit couvent de lui céder l'équivalent en échange de certains biens ou revenus qu'il désire reprendre, et cela sans intervention du siége
        C XXII NF10076 1427 juin 30. 4 sols dus par Jaquet Donques; 1 coupe de froment et 8 sols dus par Girard Robert; 2 sols dus par Girard Cadodi; 2 sols 4 deniers dus par le même; 11 deniers dus par Nicolet Vellieti; 10 sols dus par Etienne Garnier et Jean Fabre; 2 sols dus par Nicod Ducrêt 12 deniers
        C XXII NF10078 1553 mai 7. Noble Huguet Poschat, de Mezinge, vend à Pierre Berthold, gouverneur (de l'hôpital d'alors) de Ripaille, et à Amblard Dupins, bourgeois de Thonon, notaire et commissaire des extentes des bénéfices du Chablais, au nom de LL.EE. de Berne, 10 florins de cens annuel, pour le

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF10076
Cotes anciennes:	Nouveaux Titres: 2839 (suite)
Titre:	1427 juin 30. 4 sols dus par Jaquet Donques; 1 coupe de froment et 8 sols dus par Girard Robert; 2 sols dus par Girard Cadodi; 2 sols 4 deniers dus par le même; 11 deniers dus par Nicolet Vellieti; 10 sols dus par Etienne Garnier et Jean Fabre; 2 sols dus par Nicod Ducrêt 12 deniers dus par Merma (Mermette), fille naturelle de Perret Sestier; 2 sols dus par Pierre Compatris; 4 sols 9 deniers dus par Aymonet Begnins et ses condiviseurs; 2 sols dus par Jean du Cimetière; 9 sols dus par Girod Oddion; 4 sols dus par Etienne Flamelli; 8 deniers dus par le petit Jean de Salles; 16 deniers dus par Jean de Choeseto; 6 deniers dus par Jeanette, veuve d'Aymonet Denis; 8 sols 3 deniers dus par Girard Berthodi; 2 sols 3 deniers et... (pogesiam) de Genève dus par Jean Dupont, de Tully; 12 deniers 1 obole dus par Philippe de Concise, donzel; la dîme de Rovéréaz assignée audit couvent lors de sa fondation pour 10 coupes de froment et autant d'avoine de cens, et beaucoup d'autres cens, ainsi que la dîme de blé et de vin qui appartenait au dit couvent dans la châtellenie d'Hermence, valant annuellement 22 octaves (octavas) de froment, autant d'avoine et 110 setiers de vin 1427 juin 30. Annexe. Le Duc de Savoie ordonne à ses dîmeurs de Coppet et aux susdits Etienne Juseti, Jean Dieu et Jean Bailly de payer au dit couvent ce qu'ils devaient auparavant au prince.
Dates:	1427 juin 30
Période de création:	30/06/1427 - 30/06/1427
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Diocèse de Genève (Ordr. Monastiques) Augustins (Ripaille)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Latin

Zone des notes
Notes:	Section: O ; No du numéroteur: 10076;10077C

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