C XXII NF09889 C XVII f 15 1476 octobre 15. Procès verbal contenant la déclaration de Jean de Toyssy doyen de l'église de Cuysel au diocèse de Lyon, qu'il était informé qu'un canonicat de l'église de Mâcon était vacant par décès, & qu'en vertu de l'expectative à lui octroyée par le pape regnant il

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF09889 C XVII f 15
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 8986
Titre:1476 octobre 15. Procès verbal contenant la déclaration de Jean de Toyssy doyen de l'église de Cuysel au diocèse de Lyon, qu'il était informé qu'un canonicat de l'église de Mâcon était vacant par décès, & qu'en vertu de l'expectative à lui octroyée par le pape regnant il acceptait le dit canonicat.
Dates:1476 octobre 15
Période de création:15/10/1476 - 15/10/1476
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etablissements religieux hors du Pays de Vaud (Chapitre de Mâcon)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Section: III ; No du numéroteur: 9889
 

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