C XXII NF08204 C XVI 169/36 1523 juin 28. Accord d'un différend qui existait entre noble Michel Métral de Begnins, Blaise Bornand et François du Bourg, de Celigny, d'une part, et Françoise, femme de Pierre Malagnier, de Gland, d'autre part. la dite Françoise disait que le dit Michel avait, à la su

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - C XXII/8 Nouveaux titres : C XVI 72 à C XVI 291 (Familles nobles D-Z), 1860.01.01-1928.12.31 (Série)
      - C XXII NF8176-8242 Famille noble Mestral de Begnins, 1860.01.01-1928.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF08203 C XVI 169/34 1511 août 11. Noble Michel Métral de Begnins et son fils Gabriel vendent, au prix de 80 florins, en pur et franc-alleu, à François Levet, notaire, habitant de Begnins, une pièce de pré, contenant environ 2 fauchées, sise au territoire de Begnins, au lieudit en pré Magni
        C XXII NF08204 C XVI 169/36 1523 juin 28. Accord d'un différend qui existait entre noble Michel Métral de Begnins, Blaise Bornand et François du Bourg, de Celigny, d'une part, et Françoise, femme de Pierre Malagnier, de Gland, d'autre part. la dite Françoise disait que le dit Michel avait, à la su
        C XXII NF08206 C XVI 169/38 1527 avril 13. Noble Michel Métral de Begnins cède, pour 50 écus d'or au soleil au coin du roi de France, à noble et puissant Jean Métral, seigneur d'Aruffens, la faculté de racheter certains cens de froment d'avoine, de vin, de noix, de chappons, de poules et d'argent

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF08204 C XVI 169/36
Cotes anciennes:	Nouveaux Titres: 12,093
Titre:	1523 juin 28. Accord d'un différend qui existait entre noble Michel Métral de Begnins, Blaise Bornand et François du Bourg, de Celigny, d'une part, et Françoise, femme de Pierre Malagnier, de Gland, d'autre part. la dite Françoise disait que le dit Michel avait, à la suite d'un procès intenté à elle, fait saisir tous ses biens meubles et immeubles, sis au lieu de Marsins et au Pays de Vaud, bien qu'elle estimait valoir environ 100 florins, et qu'elle avait été, à la demande du dit Michel, condamnée par le bailli de Vaud et sa cour à lui payer 200 écus; elle en avait recouru au Conseil de Chambéry, et, en vertu de la sentence rendue par ce dernier, fait saisir aux dits Michel, Blaise et François une grange avec ses appartenances, terres, prés et vignes, sis au dit lieu de Marsins, ainsi que certains meubles. Le dit Michel répondit d'avoir remis, longtemps avant la dernière saisie, aux prédits Blaise et François les susdits biens de la dite Françoise pour le payement de la dot de leur mère. - Les arbitres, noble Pierre Maria de Banquetis, trésorier ducal de Savoie, et Claude Vaudel, notaire, décident que les parties se rendront réciproquement les biens saisis; la dite Françoise aura son recours contre Claude Peyvroz et les autres détenteurs du produit de ses biens, celui de l'année présente étant réservé au dit Michel; celui-ci payera à la dite Françoise 460 florins, et elle lui rendra toutes les pièces du dit procès.
Dates:	1523 juin 28
Période de création:	28/06/1523 - 28/06/1523
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Familles nobles (Métral de Begnins)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Latin

Zone des notes
Notes:	Section: III ; No du numéroteur: 8204;8205C

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