C XXII NF07613 C XVI 89/4 1359 mai Laudation de l'accensation, par acte de 1358. 28. Octobre (voir "Divers Chanoines de Lausanne" No 9399 proe) par Jaquet de Leysus d'Ecublens Dzl, en qualité de seigneur des censiers des hommes taillables, avec revers de ne point préjudicier à la franchise en non

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF07613 C XVI 89/4
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 9399
Titre:1359 mai Laudation de l'accensation, par acte de 1358. 28. Octobre (voir "Divers Chanoines de Lausanne" No 9399 proe) par Jaquet de Leysus d'Ecublens Dzl, en qualité de seigneur des censiers des hommes taillables, avec revers de ne point préjudicier à la franchise en non taillabilité des tenes comprises en cette accensation.
Dates:1359 mai
Période de création:01/05/1359 - 31/05/1359
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Familles nobles (Ecublens)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Section: III ; No du numéroteur: 7613
 

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