C XXII NF06435 C XV 10/2 1355 sept. 10. Donation d'une maison en pierre au bourg neuf à Orbe, faite en faveur de Jean dit Grand de Foserey, Dzl par Henry, Comte de Montbelliard et seigr de Montfaucon, pour lui & comme tuteur de son neveu Jean, ffeu Girard de Montfaucon, seigr d'Orbe. (Ces sceaux e

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF6433-6439 Orbe, 1342.05.01-1564.05.30 (Dossier)
        
        C XXII NF06433 C XV 6/10 1342 mai et novembre. Jaquette de Grandson, femme de Girard de Montfaucon, sgr. d'Orbe et d'Echallens, et Antoine de Goumoens, châtelain des dits lieux, au nom et comme procureurs du dit Girard, confessent de devoir à Guillaume Lyonetaz, cosgr. de Bottens pour l'extinction
        C XXII NF06435 C XV 10/2 1355 sept. 10. Donation d'une maison en pierre au bourg neuf à Orbe, faite en faveur de Jean dit Grand de Foserey, Dzl par Henry, Comte de Montbelliard et seigr de Montfaucon, pour lui & comme tuteur de son neveu Jean, ffeu Girard de Montfaucon, seigr d'Orbe. (Ces sceaux e
        C XXII NF06437 C XV 10/4 1382 17/25 mai Reconnaissance d'hommage et de fidélité par Jean Philippe de Montbéliard, seigneur d'Orbe, envers Philippe, duc et comte de Bourgogne, pour la dite seigneurie. (Copie sur papier, signée par notaire)., 1382.05.17-1382.05.25 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF06435 C XV 10/2
Cotes anciennes:	Nouveaux Titres: 4203
Titre:	1355 sept. 10. Donation d'une maison en pierre au bourg neuf à Orbe, faite en faveur de Jean dit Grand de Foserey, Dzl par Henry, Comte de Montbelliard et seigr de Montfaucon, pour lui & comme tuteur de son neveu Jean, ffeu Girard de Montfaucon, seigr d'Orbe. (Ces sceaux endommagés de Henri, comte de Montbelliard, seigr. de Montfaucon, et du bailliage d'Orbe.
Dates:	1355 sept. 10
Période de création:	10/09/1355 - 10/09/1355
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Seigneurie d'Orbe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Latin

Zone des notes
Notes:	Section: III ; No du numéroteur: 6435;6436C

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C XXII NF06435 C XV 10/2 1355 sept. 10. Donation d'une maison en pierre au bourg neuf à Orbe, faite en faveur de Jean dit Grand de Foserey, Dzl par Henry, Comte de Montbelliard et seigr de Montfaucon, pour lui & comme tuteur de son neveu Jean, ffeu Girard de Montfaucon, seigr d'Orbe. (Ces sceaux e

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