C XXII NF06418 1441/42 février 20. Jean de Mont, bourgeois de Payerne, accorde à Jaques, fils de feu Jaquet Meller, aussi bourgeois de cette ville, la faculté de racheter les cens annuels et directs, ainsi que la pose de terre qui suivent et que le dit Jaques lui avait vendus au prix de 24 livres:

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF6410-6429 Les Monts, 0993.01.01-1510.11.03 (Dossier)
        
        C XXII NF06417 1437 novembre 11. Poncette, femme de noble Jean de Mont, d'Aubonne, bourgeois de Payerne, déclare que Jaquette, fille de feu Jaquet Mottet, femme de Rolet Ramufin, du consentement de son dit mari, ainsi que de celui de Jean, Jaquet et Ulric Pignolet, a repris de la dite Poncette, ap
        C XXII NF06418 1441/42 février 20. Jean de Mont, bourgeois de Payerne, accorde à Jaques, fils de feu Jaquet Meller, aussi bourgeois de cette ville, la faculté de racheter les cens annuels et directs, ainsi que la pose de terre qui suivent et que le dit Jaques lui avait vendus au prix de 24 livres:
        C XXII NF06420 1447 mars 11. Jaques de Provannaz (?) (de Provanis), prieur de St-Sulpice et vicaire-général de l'abbaye de Payerne (nommé en cette qualité, le 13 septembre 1445, par Jean de Grolée, prothonotaire apostolique et vice-camérier du pape Félix V., lequel avait réservé pour ses besoins e

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF06418
Cotes anciennes:	Nouveaux Titres: 12,012
Titre:	1441/42 février 20. Jean de Mont, bourgeois de Payerne, accorde à Jaques, fils de feu Jaquet Meller, aussi bourgeois de cette ville, la faculté de racheter les cens annuels et directs, ainsi que la pose de terre qui suivent et que le dit Jaques lui avait vendus au prix de 24 livres: 4 sols et un chapon de cens dus au dit Jaques par Jaquet Jomini (Jaumynier), de Corcelles, pour un morceau de terre contenant environ 1 1/2 pose, sis au territoire de Corcelles, au lieu dit en masserex, sur le chemin de Frelonaz, de bisa; 3 sols de cens dus par François Ginacaulaz, de Corcelles, pour une pose de terre, sise au territoire de ce village, au lieu dit en ron(d) Bosson; 12 deniers de cens dus par le dit François pour un morceau de terre, contenant environ 2 poses tant de terre que de pré et de bois, sis au dit territoire, en tillion; 8 sols de cens dus par Jean, fils de feu Nicod Givel, de Payerne, en son nom et au nom de ses frères Pierre et Huguet, pour une pose de terre, sise au territoire de Payerne, au lieu dit à la croix de Jaquet Mandon; enfin, une pose de terre, sise au territoire de Payerne, au lieu dit en noir pré. Au dos de l'acte se trouve la note suivante: 1530 juillet 52. Nicod, fils de feu Nicod Preux (Probi), bourgeois de Payerne, et de sa femme Perronette, fille du susdit feu Jaques, Melle, cède le présent titre à noble Girard Metral, donzel de Payerne.
Dates:	1441/42 février 20
Période de création:	20/02/1442 - 20/02/1442
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Seigneurie des Monts

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Latin

Zone des notes
Notes:	Section: III ; No du numéroteur: 6418;6419C

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