C XXII NF06344 1550 15 sept. Ordonnance rendue par le Conseil du comte de Gruyère, touchant au début sur l'usage d'une foret dans la paroisse de St. Martin de Vaud. (voir au fonds Gruyère), 1550.09.15-1550.09.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF06344
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 53 (barré:536)
Titre:1550 15 sept. Ordonnance rendue par le Conseil du comte de Gruyère, touchant au début sur l'usage d'une foret dans la paroisse de St. Martin de Vaud. (voir au fonds Gruyère)
Dates:1550 15 sept.
Période de création:15/09/1550 - 15/09/1550
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Gruyère

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Section: I ; No du numéroteur: 6344
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1197214
 

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