C XXII NF06110 C XV 6/8 1330 septembre 17. Pierre, seigneur de Grandson, accepte la bourgeoisie de Berne pour 10 ans, à condition que s'il y renonce avant ce terme, la maison qu'il possède dans la ville de Berne sera dévolue à la dite ville. Avec sceau pendant aux armes de Pierre de Grandson, en b

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF6105-6197 Grandson, 0994.01.01-1738.09.29 (Dossier)
        
        C XXII NF06109 C XV 6/6 1318 février 10. Othon, seigneur de Grandson, concède à Jaquerius de Valletransversa la faculté de vendre 4 muids de froment sous grâce de rachat. Avec sceau pendant endommagé., 1318.02.10-1318.02.10 (Pièce)
        C XXII NF06110 C XV 6/8 1330 septembre 17. Pierre, seigneur de Grandson, accepte la bourgeoisie de Berne pour 10 ans, à condition que s'il y renonce avant ce terme, la maison qu'il possède dans la ville de Berne sera dévolue à la dite ville. Avec sceau pendant aux armes de Pierre de Grandson, en b
        C XXII NF06111 C XV 6/10 1342 mai et novembre. Jaquète de Grandson, dame d'Orbe et d'Echallens, et Anthoine de Goumoens, donzel, châtelain des dits lieux, confessent devoir pour 18 coupes de froment de cense et 8 muids et 8 coupes de froment, 80 livres lausannoises à Guillaume Lyonete, de Lutry, d

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF06110 C XV 6/8
Titre:	1330 septembre 17. Pierre, seigneur de Grandson, accepte la bourgeoisie de Berne pour 10 ans, à condition que s'il y renonce avant ce terme, la maison qu'il possède dans la ville de Berne sera dévolue à la dite ville. Avec sceau pendant aux armes de Pierre de Grandson, en bon état.
Dates:	1330 septembre 17
Période de création:	17/09/1330 - 17/09/1330
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	SEIGNEURIE DE GRANDSON

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Latin

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 6110

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