C XXII NF05959 C XV 17/38 1733 février 13. - Lettre d'un nommé G. Wÿs (?) à un destinataire non nommé qui avait intenté un procès à un M. Albert, cousin par alliance dudit Wÿs, l'informant de son désir de prévenir un nouveau procès et lui demandant de surseoir de huit jours à la citation envoyée.

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF5918-5966 Corsy-sur-Lutry, 1276.01.01-1793.01.15 (Dossier)
        
        C XXII NF05958 C XV 17/37 1706 mars 10. - Le bailli de Lausanne laude l'acquis fait par Ezaye Crausaz, de Lutry, des hoirs de Jean-Louys Faure, le 30 mai 1705, d'une vigne rière Paudex. Item l'acquis que lesdits hoirs avaient fait de Philippe Tacheron, de Moudon, du susdit morceau de vigne, en 169
        C XXII NF05959 C XV 17/38 1733 février 13. - Lettre d'un nommé G. Wÿs (?) à un destinataire non nommé qui avait intenté un procès à un M. Albert, cousin par alliance dudit Wÿs, l'informant de son désir de prévenir un nouveau procès et lui demandant de surseoir de huit jours à la citation envoyée.
        C XXII NF05960 C XV 17/39 1737 novembre 1er. - Pierre Bournet, bourgeois de Lausanne, pasteur à l'Etivaz, assujettit à fief à noble Albert Noé Crousaz, seigneur de Corsy et châtelain de Lutry, environ trois ouvriers de vigne rière Corsy, vigne rétractionnée dans le décret des biens de George Etien

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF05959 C XV 17/38
Titre:	1733 février 13. - Lettre d'un nommé G. Wÿs (?) à un destinataire non nommé qui avait intenté un procès à un M. Albert, cousin par alliance dudit Wÿs, l'informant de son désir de prévenir un nouveau procès et lui demandant de surseoir de huit jours à la citation envoyée. - Rien sur le fonds du procès.
Dates:	1733 février 13
Période de création:	13/02/1733 - 13/02/1733
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Seigneurie de CORSY sur Lutry

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Français

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 5959

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