C XXII NF05868 1475 septembre 30. Jean Dufour, prêtre, curé de Combremont-le-grand, accorde à noble Pierre d'Avenches, seigneur de Combremont-le-grand, la faculté de racheter moyennant 10 livres un cens annuel de 10 sols que ledit Pierre venait de vendre, pour les dites 10 livres, au dit curé et à

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF05868
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 11864
Titre:1475 septembre 30. Jean Dufour, prêtre, curé de Combremont-le-grand, accorde à noble Pierre d'Avenches, seigneur de Combremont-le-grand, la faculté de racheter moyennant 10 livres un cens annuel de 10 sols que ledit Pierre venait de vendre, pour les dites 10 livres, au dit curé et à ses consorts dans le legs de feu Jean Billard; ce cens avait été dû au dit Pierre par Jean, fils de feu Jean chevalier, de Champtauroz.
Dates:1475 septembre 30
Période de création:30/09/1475 - 30/09/1475
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Seigneurie de Combremont-le-grand

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Section: III ; No du numéroteur: 5868
 

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