C XXII NF05804 C XV 18/523-530 1750 Difficulté entre la dame de Chapelle et la commune du dit lieu au sujet du bois à fournir pour des réparations au château. 1 bordereau et 7 pièces., 1750.01.01-1750.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF5492-5837 Chapelle-Vaudanne, 1336.12.13-1859.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF05803 C XV 18/517-522 1746 Difficultés survenues entre LL.EE. de Berne, soit GIGNILLAT, leur commissaire, et les seigneurs de Chapelle, au sujet de la délimitation du territoire et dîmerie de Peyres-Possens de celui de Chapelle. 1 bordereau et 5 pièces., 1746.01.01-1746.12.31 (Pièce)
        C XXII NF05804 C XV 18/523-530 1750 Difficulté entre la dame de Chapelle et la commune du dit lieu au sujet du bois à fournir pour des réparations au château. 1 bordereau et 7 pièces., 1750.01.01-1750.12.31 (Pièce)
        C XXII NF05805 C XV 18/531-542 1751 Procès intenté par la dame de Chapelle à Sébastien et Jean-David MINGARD, en réclamation de bamps; ce procès a été soutenu par la commune de Chapelle, appelée en garantie par les dits MINGARD. 1 bordereau et 11 pièces, 1751.01.01-1751.12.31 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF05804 C XV 18/523-530
Titre:	1750 Difficulté entre la dame de Chapelle et la commune du dit lieu au sujet du bois à fournir pour des réparations au château. 1 bordereau et 7 pièces.
Dates:	1750
Période de création:	01/01/1750 - 31/12/1750
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Français

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 5804

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URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196765

Portfolio:
Désignation:

C XXII NF05804 C XV 18/523-530 1750 Difficulté entre la dame de Chapelle et la commune du dit lieu au sujet du bois à fournir pour des réparations au château. 1 bordereau et 7 pièces., 1750.01.01-1750.12.31 (Pièce)

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