C XXII NF05788 C XV 18/456 1774 novembre 12 Liste des frais dus au seigneur de Chapelle par Jean-Daniel BESSON, sur la procédure instruite pour cause de lauds. Signée PLATEL. Suivie de la copie du mandat de notification., 1774.11.12-1774.11.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF05788 C XV 18/456
Titre:1774 novembre 12 Liste des frais dus au seigneur de Chapelle par Jean-Daniel BESSON, sur la procédure instruite pour cause de lauds. Signée PLATEL. Suivie de la copie du mandat de notification.
Dates:1774 novembre 12
Période de création:12/11/1774 - 12/11/1774
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No du numéroteur: 5788
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196749
 

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