C XXII NF05736 C XV 18/287 1763 février 8 et 22 Extraits du livre de cour de justice de Chapelle concernant la cause intentée par le fiscal contre Daniel LEMAT, de Chapelle, concernant un vol de graine commis cet hiver au château de Chapelle., 1763.02.08-1763.02.22 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF5492-5837 Chapelle-Vaudanne, 1336.12.13-1859.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF05735 C XV 18/286 1763 janvier 29 Citation à comparaître en cour de Chapelle adressés par le châtelain à Daniel LEMAT. Signée BURNAND;, 1763.01.29-1763.01.29 (Pièce)
        C XXII NF05736 C XV 18/287 1763 février 8 et 22 Extraits du livre de cour de justice de Chapelle concernant la cause intentée par le fiscal contre Daniel LEMAT, de Chapelle, concernant un vol de graine commis cet hiver au château de Chapelle., 1763.02.08-1763.02.22 (Pièce)
        C XXII NF05737 C XV 18/288 s.d. [1763 ?] Supplication de Marc-Louis-Samuel REAL, vassal de LL.EE. pour la terre de Chapelle, au nom de sa femme Marguerite-Sophie de PRAROMAN, adressée à LL.EE. Il demande notamment que ses droits de juridiction soient toujours reconnus, y compris celui de dernier s

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF05736 C XV 18/287
Titre:	1763 février 8 et 22 Extraits du livre de cour de justice de Chapelle concernant la cause intentée par le fiscal contre Daniel LEMAT, de Chapelle, concernant un vol de graine commis cet hiver au château de Chapelle.
Dates:	1763 février 8 et 22
Période de création:	08/02/1763 - 22/02/1763
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Français

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 5736

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https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196700

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C XXII NF05736 C XV 18/287 1763 février 8 et 22 Extraits du livre de cour de justice de Chapelle concernant la cause intentée par le fiscal contre Daniel LEMAT, de Chapelle, concernant un vol de graine commis cet hiver au château de Chapelle., 1763.02.08-1763.02.22 (Pièce)

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