C XXII NF05713 C XV 18/265 1737 décembre Liaison et convention entre les vassaux de LL.EE. de Berne; les vassaux nommeront cinq d'entre eux chargés de s'occuper des procès au sujet des droits seigneuriaux., 1737.12.01-1737.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF5492-5837 Chapelle-Vaudanne, 1336.12.13-1859.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF05712 C XV 18/264 1737 mars 6 Projet d'inventaire des titres des seigneurs de Chapelle, concernant leurs droits de juridiction et de dîmes, rière le dit Chapelle, lieu-dit Es Vuattes et environs., 1737.03.06-1737.03.06 (Pièce)
        C XXII NF05713 C XV 18/265 1737 décembre Liaison et convention entre les vassaux de LL.EE. de Berne; les vassaux nommeront cinq d'entre eux chargés de s'occuper des procès au sujet des droits seigneuriaux., 1737.12.01-1737.12.31 (Pièce)
        C XXII NF05714 C XV 18/266 1741 Sommaire général des censes dues aux seigneuries de Chapelle et Martherenges suivant la recouvre faite en 1741., 1741.01.01-1741.12.31 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF05713 C XV 18/265
Titre:	1737 décembre Liaison et convention entre les vassaux de LL.EE. de Berne; les vassaux nommeront cinq d'entre eux chargés de s'occuper des procès au sujet des droits seigneuriaux.
Dates:	1737 décembre
Période de création:	01/12/1737 - 31/12/1737
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Français

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 5713

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https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196677

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C XXII NF05713 C XV 18/265 1737 décembre Liaison et convention entre les vassaux de LL.EE. de Berne; les vassaux nommeront cinq d'entre eux chargés de s'occuper des procès au sujet des droits seigneuriaux., 1737.12.01-1737.12.31 (Pièce)

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