C XXII NF05683 C XV 18/235 1691 octobre 15 Traité entre le seigneur de Chapelle-Vaudanne et la commune du dit lieu au sujet de l'eau du village. Copie. Autres copies: C XV 18/236, 237, 238, 1691.10.15-1691.10.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF05683 C XV 18/235
Titre:1691 octobre 15 Traité entre le seigneur de Chapelle-Vaudanne et la commune du dit lieu au sujet de l'eau du village. Copie. Autres copies: C XV 18/236, 237, 238
Dates:1691 octobre 15
Période de création:15/10/1691 - 15/10/1691
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No du numéroteur: 5683
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196647
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises