C XXII NF05646 C XV 18/198 1674 novembre 28 Copie vidimée d'une sentence suprême entre le seigneur de Chapelle et les communiers du dit lieu au sujet de l'eau du village. Vidimée par LONGUEDEY. Autres copies: C XV 18/30 et 200, 1674.11.28-1674.11.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF5492-5837 Chapelle-Vaudanne, 1336.12.13-1859.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF05645 C XV 18/197 1674 septembre 10 Copie du dénombrement de la terre et seigneurie de Chapelle-Vaudanne et Martherenges, expédié et remis entre les mains du commissaire DUBOIS. Avec adjonction de ce qui a été acquis par le seigneur de Chapelle après le dit dénombrement (jusqu'en 1691). 2
        C XXII NF05646 C XV 18/198 1674 novembre 28 Copie vidimée d'une sentence suprême entre le seigneur de Chapelle et les communiers du dit lieu au sujet de l'eau du village. Vidimée par LONGUEDEY. Autres copies: C XV 18/30 et 200, 1674.11.28-1674.11.28 (Pièce)
        C XXII NF05647 C XV 18/199 1672 novembre 21 - 1674 juin 23 Procédure en cour baillivale entre le seigneur de Chapelle et les communiers du dit lieu. Signée NICATY, secrétaire baillival. 1 cahier de 13 fo., 1672.11.21-1674.06.23 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF05646 C XV 18/198
Titre:	1674 novembre 28 Copie vidimée d'une sentence suprême entre le seigneur de Chapelle et les communiers du dit lieu au sujet de l'eau du village. Vidimée par LONGUEDEY. Autres copies: C XV 18/30 et 200
Dates:	1674 novembre 28
Période de création:	28/11/1674 - 28/11/1674
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Français

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 5646

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C XXII NF05646 C XV 18/198 1674 novembre 28 Copie vidimée d'une sentence suprême entre le seigneur de Chapelle et les communiers du dit lieu au sujet de l'eau du village. Vidimée par LONGUEDEY. Autres copies: C XV 18/30 et 200, 1674.11.28-1674.11.28 (Pièce)

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