C XXII NF05643 C XV 18/195 1672 mars 22 Mandat émanant du seigneur de Chapelle et Martherenges défendant de pâturer sur les pièces laissées en friches ou planches enclavées dans les fins et pies des blés ou carêmes. Publié le 24 mars 1672 à l'issue de la prédication. Sceau en relief de Praroman.,

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF05643 C XV 18/195
Titre:1672 mars 22 Mandat émanant du seigneur de Chapelle et Martherenges défendant de pâturer sur les pièces laissées en friches ou planches enclavées dans les fins et pies des blés ou carêmes. Publié le 24 mars 1672 à l'issue de la prédication. Sceau en relief de Praroman.
Dates:1672 mars 22
Période de création:22/03/1672 - 22/03/1672
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No du numéroteur: 5643
 

URL vers cette unité de description

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