C XXII NF05531 C XV 18/34 1678 novembre 22 Laod concernant l'acquis par Jonas ffeu Pierre PASCHE de Jaques et Jehan BESSON, d'un morcel de clos soit jordit au village de Chapelle. André de PRAROMAN, seigneur de Chapelle-Vaudanne, tient quitte les hoirs de Jonas PASCHE, sans division de cense, sous

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF05531 C XV 18/34
Titre:1678 novembre 22 Laod concernant l'acquis par Jonas ffeu Pierre PASCHE de Jaques et Jehan BESSON, d'un morcel de clos soit jordit au village de Chapelle. André de PRAROMAN, seigneur de Chapelle-Vaudanne, tient quitte les hoirs de Jonas PASCHE, sans division de cense, sous la réserve que quand on voudra élargir le chemin public, les dits hoirs céderont deux bons pieds de roi de terre de la dite pièce. Sceau de PRAROMAN.
Dates:1678 novembre 22
Période de création:22/11/1678 - 22/11/1678
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No du numéroteur: 5531
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196495
 

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