C XXII NF04438 C X a 14 1597 septembre 13. Prononciation de Vincent Dachselhofer, trésorier, et Marquard Zehnder, du Conseil de Berne, entre les nommés Vuanaz et Chambaz d'Arzier, causes ayant de Jean Calliouz d'Arzier et les gouverneurs de la commune de Genollier, copropriétaires du mas de la Che

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF04438 C X a 14
Titre:1597 septembre 13. Prononciation de Vincent Dachselhofer, trésorier, et Marquard Zehnder, du Conseil de Berne, entre les nommés Vuanaz et Chambaz d'Arzier, causes ayant de Jean Calliouz d'Arzier et les gouverneurs de la commune de Genollier, copropriétaires du mas de la Chevrery, dépendant du jadis prieuré d'Oujon, au sujet de leurs droits réciproques. Acte passé à Lausanne, notaires Ansel et Mingard.
Dates:1597 septembre 13
Période de création:13/09/1597 - 13/09/1597
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:OUJON

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No du numéroteur: 4438
 

URL vers cette unité de description

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