C XXII NF00785 C VIII a 596 1401, février 16. François de (Sous Vich) Sobyvÿ, de Genollier, ayant vendu à Aymon de La-Sarraz, sgr. de Mont-le-grand, Jean, fils de feu Aymonet Regauz, de Givrins, (dudit Franç.) son homme censier, avec son tènement, les droits seigneuriaux et de justice qu'il avait

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF00785 C VIII a 596
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 1298
Titre:1401, février 16. François de (Sous Vich) Sobyvÿ, de Genollier, ayant vendu à Aymon de La-Sarraz, sgr. de Mont-le-grand, Jean, fils de feu Aymonet Regauz, de Givrins, (dudit Franç.) son homme censier, avec son tènement, les droits seigneuriaux et de justice qu'il avait sur le dit Jean et sa postérité, et avec les cens, etc. que ce Jean devait; en réservant cependant certains cens légués, par donation à cause de mort, aux couvents de Bonmont, de St. Oyens-le-Joux, et d'Oujon, ainsi qu'à l'église de Genollier, par ledit François: ledit Jean reconnaît devoir à l'abbaye de Bonmont 2 sols de cens annuel, autant à l'abbaye de St. Oyens-le-Joux (ou St. Claude) et au prieuré d'Oujon (Augionis); et un quarteron de froment et un autre de noix à l'église de Genollier, le tout après la mort dudit François, qui, sa vie durant, jouira de ces cens. (Acte copié au II Supplément des titres du Bailliage de Bonmont, No 36. cf. analyse en C XX 239/-.
Dates:1401 février 16
Période de création:16/02/1401 - 16/02/1401
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Abbaye de Bonmont

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Section: III ; No du numéroteur: 785;786C
 

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