N 16/258 Dossier pseudonymisé 40, 1990.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/258
Titre:Dossier pseudonymisé 40
Dates:1990-1991
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1991
Niveau:dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Homme. Décès. Contrat d'engagement, photocopies des diplômes, Lettre de décès.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190255
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises