N 16/246 Dossier pseudonymisé 28, 1979.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/246
Titre:Dossier pseudonymisé 28
Dates:1986-1991
Période de création:01/01/1979 - 31/12/1991
Niveau:dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Homme. Licenciement. Certificat de travail, contrat d'engagement. Photocopies des diplômes. Contient des noms de résidents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190243
 

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