N 16/240 Dossier pseudonymisé 22, 1974.01.01-1993.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/240
Titre:Dossier pseudonymisé 22
Dates:1974-1993
Période de création:01/01/1974 - 31/12/1993
Niveau:dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Homme. Contrat de 1974 à 1981 et de 1984 à 1993. Démission. Certificats de travail, contrats d0engagement, photocopies des diplômes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1190237
 

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