N 16/58 Procès-verbal du Conseil général, juin 2001, 2001.05.01-2001.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/58
Titre:Procès-verbal du Conseil général, juin 2001
Dates:Mai-Juin 2001
Période de création:01/05/2001 - 30/06/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapport du président du Conseil.
- Rapport du trésorier sur les comptes 2000.
- Rapport de la directrice, Madame Eichenberger (contient des noms d'élèves).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189499
 

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