N 16/40 Procès-verbal du Conseil général, 20 septembre 1978, 1977.11.01-1978.09.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/40
Titre:Procès-verbal du Conseil général, 20 septembre 1978
Dates:1977-1978
Période de création:01/11/1977 - 20/09/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordre du jour.
- Liste des personnes convoquées.
- Comptes et bilan, présentés lors du Conseil général.
- Procès-verbal de la séance du 20 novembre 1977.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189484
 

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